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Avis Public

Implication citoyenne – Comité environnement et CCU

Vous désirez vous impliquer au sein de votre municipalité? Des postes citoyens sont vacants dans deux de nos comités!

♻️ Le comité environnement traite de dossiers tels que:
  • Les programmes de subventions environnementales
  • Les voitures électriques
  • Le compostage
  • Et plus encore!
🏠 Le comité consultatif d’urbanisme traite principalement les demandes de dérogations mineures soumises à la municipalité.

Les rencontres des comités ont lieu une fois par mois et sont d’une durée d’une heure.

Vous désirez vous joindre à l’un des comités?
Faites parvenir une lettre d’intérêt à M. Alain Descarreaux au plus tard le 26 janvier en cliquant ici.

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Rapport – Programme de vidange des fosses septiques 2023 (secteur ouest)

Programme de vidange des fosses septiques 2023 – Secteur ouest

Le programme s’est échelonné sur une période de 26 semaines, soit du 15 mai au 15 novembre 2023.

Sur 1138 fosses vidangées et inspectées, 1131 sont conformes et 7 étaient non-conformes.

Inventaire des composteurs 2023 – Secteur ouest

À l’été 2023, 1193 propriétés ont été inspectées dont 154 n’ont aucun composteur et 989 en ont un ou plusieurs.

 

Rapport de Julie Charron, déposé en novembre 2023

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Avis public – Dates de tenue des séances du Conseil en 2024

AVIS VOUS EST DONNÉ, qu’en vertu des dispositions des articles 148 et suivants du Code municipal, le Conseil municipal a adopté, le 14 décembre 2023 les dates et l’heure de la tenue des séances ordinaires dudit Conseil municipal pour l’année 2024.

Celles-ci se tiendront les lundis, sauf s’il s’agit d’un lundi où un congé férié est prévu. Elles auront lieu au 1177 Route 315 à L’Ange-Gardien et elles débuteront à 19h. Les dates fixées sont :

  • 3 janvier (mercredi)
  • 5 février
  • 4 mars
  • 2 avril (mardi)
  • 6 mai
  • 3 juin
  • 2 juillet (mardi)
  • 6 août (mardi)
  • 3 septembre (mardi)
  • 7 octobre
  • 4 novembre
  • 2 décembre

Donné à L’Ange-Gardien le 18 décembre 2023

 

Alain Descarreaux – Directeur général et greffier-trésorier

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Avis public – Adoption de règlements

EST PAR LA PRÉSENTE DONNÉ PAR LE SOUSSIGNÉ, QUE:

Les règlements suivants ont été adoptés lors de la session extraordinaire du Conseil municipal tenue le 14 décembre 2023, à savoir :

Règlement numéro 2024-001 concernant l’imposition d’une variété de taux de taxation et de compensation pour l’exercice financier 2024 sur le territoire de la municipalité de L’Ange-Gardien.

Règlement numéro 2024-002 imposant une compensation pour le service de cueillette, de transport et de disposition des matières résiduelles, une compensation pour le service de vidange des fosses septiques et de rétention ainsi qu’un tarif pour la fourniture de contenants de recyclage et de composteurs domestiques.

Règlement numéro 2024-003 décrétant l’exécution de travaux sur les chemins Lewis, Moulin-Rouge, Charlemagne, Monette et Portelance.

Donnée à L’Ange-Gardien le 18 décembre 2023

 

Alain Descarreaux – Directeur général et greffier-trésorier

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