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Avis Public

Rapport – Programme de vidange des fosses septiques 2023 (secteur ouest)

Programme de vidange des fosses septiques 2023 – Secteur ouest

Le programme s’est échelonné sur une période de 26 semaines, soit du 15 mai au 15 novembre 2023.

Sur 1138 fosses vidangées et inspectées, 1131 sont conformes et 7 étaient non-conformes.

Inventaire des composteurs 2023 – Secteur ouest

À l’été 2023, 1193 propriétés ont été inspectées dont 154 n’ont aucun composteur et 989 en ont un ou plusieurs.

 


Rapport de Julie Charron, déposé en novembre 2023

Avis public – Dates de tenue des séances du Conseil en 2024

AVIS VOUS EST DONNÉ, qu’en vertu des dispositions des articles 148 et suivants du Code municipal, le Conseil municipal a adopté, le 14 décembre 2023 les dates et l’heure de la tenue des séances ordinaires dudit Conseil municipal pour l’année 2024.

Celles-ci se tiendront les lundis, sauf s’il s’agit d’un lundi où un congé férié est prévu. Elles auront lieu au 1177 Route 315 à L’Ange-Gardien et elles débuteront à 19h. Les dates fixées sont :

  • 3 janvier (mercredi)
  • 5 février
  • 4 mars
  • 2 avril (mardi)
  • 6 mai
  • 3 juin
  • 2 juillet (mardi)
  • 6 août (mardi)
  • 3 septembre (mardi)
  • 7 octobre
  • 4 novembre
  • 2 décembre

Donné à L’Ange-Gardien le 18 décembre 2023

 

Alain Descarreaux – Directeur général et greffier-trésorier

Avis public – Adoption de règlements

EST PAR LA PRÉSENTE DONNÉ PAR LE SOUSSIGNÉ, QUE:

Les règlements suivants ont été adoptés lors de la session extraordinaire du Conseil municipal tenue le 14 décembre 2023, à savoir :

Règlement numéro 2024-001 concernant l’imposition d’une variété de taux de taxation et de compensation pour l’exercice financier 2024 sur le territoire de la municipalité de L’Ange-Gardien.

Règlement numéro 2024-002 imposant une compensation pour le service de cueillette, de transport et de disposition des matières résiduelles, une compensation pour le service de vidange des fosses septiques et de rétention ainsi qu’un tarif pour la fourniture de contenants de recyclage et de composteurs domestiques.

Règlement numéro 2024-003 décrétant l’exécution de travaux sur les chemins Lewis, Moulin-Rouge, Charlemagne, Monette et Portelance.


Donnée à L’Ange-Gardien le 18 décembre 2023

 

Alain Descarreaux – Directeur général et greffier-trésorier

Discours du Maire – Adoption du Budget 2024

Mesdames, Messieurs, Chers collègues,

Il me fait plaisir de vous dévoiler les prévisions budgétaires pour l’exercice financier de 2024. Ce budget, mon 28e en tant qu’élu de la Municipalité de L’Ange-Gardien, est le résultat du travail coordonné des fonctionnaires et des membres du conseil qui ont collaboré pour établir les priorités et orientations de la nouvelle année. Le plan triennal d’immobilisations pour les années 2024, 2025 et 2026 sera aussi déposé à la présente séance.

Avant de vous présenter les faits saillants, je tiens à vous faire part du contexte particulier dont nous avons dû tenir compte dans l’élaboration de ce budget.

CONTEXTE

L’année 2023 aura été marquée, encore une fois, par une forte hausse du coût de la vie et des taux d’intérêts et cela affecte chacun de nos résidant.e.s. Cette situation a un impact important sur les prix de tous les biens et services que nous consommons de même que sur nos charges d’intérêts, et cela est vrai également pour les dépenses municipales et celles de la MRC.

Ainsi, l’augmentation de nos quotes-parts à la MRC des Collines-de-l ’Outaouais pour 2024 s’élève à 13.21 % ce qui représente une augmentation de 300 983 $. Cet élément a un grand impact considérant que cette augmentation des quotes-parts équivaut à une augmentation de plus de 4 % de nos comptes de taxes.

Ce facteur, combiné à l’augmentation générale des prix du carburant, des contrats de déneigement, des matériaux et des taux d’intérêts nous ont forcé à prendre certaines décisions et à faire des choix difficiles. Heureusement, l’ouverture de la nouvelle école des Grands-Pins générera des revenus de compensation tenant lieu de taxes fort appréciable.

Nous ne pourrions passer sous silence le dépôt du nouveau rôle d’évaluation foncière pour les années 2024, 2025 et 2026. Ce nouveau rôle d’évaluation a un impact majeur puisque les évaluations des immeubles imposables augmentent en moyenne de 67.5%, du jamais vu. La valeur médiane d’une résidence unifamiliale passant de 293 100 $ à 536 600 $. Afin de palier à cette hausse des valeurs, nous avons réduit drastiquement notre taux de taxation.

Je tiens à souligner que malgré le contexte difficile, les travaux de préparation du budget se sont déroulés rondement et dans un esprit de collaboration avec le conseil municipal. Ce n’est pas le fruit du hasard si je suis en mesure de vous présenter, encore cette année, un budget cohérent et bien équilibré, c’est grâce à un excellent travail d’équipe.

DIMINUTION DU TAUX DE LA TAXE FONCIÈRE GÉNÉRALE

Dans les circonstances, je suis ravi de pouvoir annoncer une diminution considérable du taux de taxe foncière résidentielle de plus de 33 % ce qui représente un taux de 4.70$ par tranche de 1 000$ d’évaluation comparativement à 7.038 $ en 2023. Les taux seront donc fixés pour 2024 à 4.70 $ du 1 000 $ d’évaluation pour les immeubles résidentiels, agricoles et forestiers, à 10.75 $ $ par tranche de 1 000$ d’évaluation pour les immeubles commerciaux et à 11.25 $ $ par tranche de 1 000$ d’évaluation pour les immeubles industriels. Notre niveau de taxation demeure, encore une fois, l’un des plus bas de la région de l’Outaouais.

La tarification pour la cueillette et le traitement des matières résiduelles sera quant à elle maintenue à 328 $ par logement alors que celle pour le programme de vidange des fosses septiques sera diminué de 10$ et passera donc à 99 $ par fosse.

C’est donc dire que pour une résidence unifamiliale moyenne, la hausse totale du compte de taxes se chiffrera à environ 450 $ pour l’année, répartie sur 6 coupons de taxation, soit 75 $ par coupon ou 8.65$ par semaine.

BUDGET D’INVESTISSEMENT

Au niveau du budget d’investissement nous continuerons nos efforts dans l’amélioration de notre réseau routier en 2024 et divers projets d’amélioration locale pourraient s’ajouter. Parmi les projets d’investissement retenus, mentionnons l’élargissement des accotements du chemin de L’Envolée ainsi qu’une réfection partielle d’une partie du chemin Pierre-Laporte. Des sommes ont également été prévues pour l’amélioration de nos parcs.

Ainsi, notre budget d’investissement pour l’année à venir se chiffrera à 1 058 465 $.

AUTRES PROJETS SPÉCIAUX

Nous entendons poursuivre ou entreprendre certains projets spéciaux tels que :

  • Terminer la révision de notre plan et de nos règlements d’urbanisme à la suite de l’entrée en vigueur du nouveau schéma d’aménagement et de développement régional ;
  • Poursuivre nos projets de développement de Champboisé de L’Ange-Gardien et l’amélioration de nos parcs ;
  • Poursuivre le développement de la dernière phase du parc d’affaires municipal.

LE BUDGET EN BREF

Avant de terminer, revoyons, en bref, ce que propose le budget 2024.

  • Une diminution du taux de taxes foncières résidentielles de plus de 33 % ;
  • Un budget d’investissement d’un peu plus de 1 000 000 $ ;
  • L’ensemble des charges de fonctionnement de la municipalité sera de l’ordre de 12 754 466 $ comparativement à 11 427 377 $ en 2023 soit une augmentation de 11.16 %.

Mesdames, messieurs, l’élaboration d’un budget municipal constitue un effort collectif. Je désire remercier tous les membres du conseil et les employé.e.s de la municipalité qui ont contribué à sa préparation. Je remercie également les citoyens et citoyennes qui ont bien voulu, à nouveau, nous faire part de leurs suggestions.

En terminant, je profite de l’occasion pour vous souhaiter, en mon nom personnel et aux noms de tous les membres du conseil et de tous les employé.e.s municipaux, nos meilleurs vœux du temps des fêtes.  Que la paix, la santé et la sérénité vous accompagnent tout au long de l’année 2024.

Cliquez ici pour visualiser l’intégralité du budget 2024.

Le Maire

Marc Louis-Seize